Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BELLES ET BONNES OCCASIONS
HEURTAUX Gérard

Numéro de dépôt :
1721440
Date de dépôt :
11/05/1989
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
11/05/2009

Présentation de la marque LES BELLES ET BONNES OCCASIONS

Déposée le 11 mai 1989 par HEURTAUX Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « LES BELLES ET BONNES OCCASIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HEURTAUX Gérard, domicilié(e) ZA LA CHEVALLIERIE RUE JULES VALLES, 50000 ST LO (dossier no 2144576) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HEURTAUX Gérard AUTO Selection domicilié(e) (dossier no 2144576) - France.

La marque LES BELLES ET BONNES OCCASIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BELLES ET BONNES OCCASIONS est expirée depuis le 11 mai 2009.

HEURTAUX Gérard a également déposé les autres marques suivantes : LBBO , L.B.B.O.


HEURTAUX Gérard - ZA LA CHEVALLIERIE RUE JULES VALLES, 50000 ST LO (dossier no 2144576) - France


HEURTAUX Gérard AUTO Selection - (dossier no 2144576) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 1999 n°2144576 - Publication au BOPI 1999-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;neufs ou d'occasion et leur location; jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, non compris dans d'autres classes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.